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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ELOY
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EE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EE
ETABLISSEMENTS ELOY S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1341668
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1996
EE de ETABLISSEMENTS ELOY

Présentation de la marque EE

Déposée le 6 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ELOY domicilié(e) 18-20, rue Condorcet, Zone Industrielle, 94330 CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque EE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EE est expirée depuis le 6 février 1996.

ETABLISSEMENTS ELOY a également déposé les autres marques suivantes : BLOKSFER , BLOKSFER , EE , COUDATEL , COUDATEL


ETABLISSEMENTS ELOY S.A., société anonyme - 18-20, rue Condorcet, Zone Industrielle, 94330 CHENNEVIERES SUR MARNE - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Machines diverses et leurs organes, automobiles, vélocipèdes et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.